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1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site


1.1 Directeur de publication : Christine STEINER
Les Cafés Henri
3,Rue Lavoisier Parc du Ried
67722 HOERDT
tél: +33 (0)3 88 56 27 30 fax: 03 88 56 24 92
318 474 822 RCS Strasbourg
N° de TVA : FR 86318474822

1.2 Hébergeur du site : OVH

2. Conditions d'utilisation

2.1 Marques déposées
2.1.1 La marque et le logo Cafés Henri sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibée.

2.2 Propriété intellectuelle
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L'utilisateur s'interdit donc de contrefaire des en têtes ou de manipuler le site ou des pages du site, de quelque manière que ce soit, de manière à en dissimuler l'origine.

2.2.4.1 Est interdite la présentation d'une des pages du site www.cafeshenri.fr dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (« framing ») sauf autorisation écrite préalable.

2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.cafeshenri.fr tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n'appartenant pas au site (« in line linking ») sauf autorisation écrite préalable.

2.2.4.3 Un accord préalable de la société Les Cafés Henri est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.cafeshenri.fr (« Deep Linking »). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmestre du site Christine.steiner@cafeshenri.fr

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l'objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l'étranger.


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3. Données personnelles

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- recueillir les demandes d'information et suggestions,
- envoyer des offres promotionnelles,
- envoyer les colis commandés sur la boutique en ligne.

Les éventuels messages de prospection ne seront adressés par mailing ou e-mailling qu'aux utilisateurs ayant préalablement consenti à de tels envois en répondant "Oui" à la question :
"Je désire recevoir des informations et des offres commerciales concernant les produits les Cafés Henri ".
Les messages concernant la présentation de produits les Cafés Henri analogues à ceux précédemment commandés par le client pourront également être envoyés vers ces destinataires. La société les Cafés Henri peut également être amenée à mettre à disposition de tiers les informations concernant les utilisateurs, afin que ceux-ci puissent leur adresser des propositions commerciales. Cette mise à disposition ne sera réalisée que pour les utilisateurs ayant préalablement consenti à de tels envois en répondant "Oui" à la question :
"Je souhaite recevoir des propositions commerciales émanant de tiers"

Dans tous les cas, le destinataire pourra s'opposer, sans frais, hormis ceux éventuellement liés à la transmission du refus, à l'utilisation de ses coordonnées lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu'un courrier électronique de prospection ou un mailing lui seront adressés, en s'adressant par courrier à :
Les Cafés Henri
3, rue Lavoisier Parc du Ried
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tél: +33 (0)3 88 56 27 30
fax: 03 88 56 24 92 ou par mail à cafeshenri@cafeshenri.fr cafeshenri@cafeshenri.fr

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Contactez-nous à l'adresse suivante : CAFES HENRI sas Parc du Ried -3 rue Lavoisier-67722-HOERDT

3.2.1 Collecte invisible d’informations relatives à la navigation du visiteur

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3.2.2 Avertissement cookies

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3.3 Destination des informations recueillies

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3.4 Exercice Droit d’opposition (Opt-out) Art.26 loi 1978

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4. Responsabilité

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5. Avertissement pour les enfants

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Date : 01 02 2010
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